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Marques déposées par la société CHATEAU DE FONTENILLE
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BELLE ROSEE FONTENILLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BELLE ROSEE FONTENILLE
CHATEAU DE FONTENILLE, SC

Numéro de dépôt :
4146859
Date de dépôt :
08/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/01/2025
BELLE ROSEE FONTENILLE de CHATEAU DE FONTENILLE

Présentation de la marque BELLE ROSEE FONTENILLE

Déposée par voie électronique le 8 janvier 2015 par la société CHATEAU DE FONTENILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BELLE ROSEE FONTENILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-05 du 30 janvier 2015.

Le déposant est la société CHATEAU DE FONTENILLE domicilié(e) 1315 ROUTE DE GRIMARD - 33670 - LA SAUVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 535 911 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU DE FONTENILLE, M. STEPHANE DEFRAINE domicilié(e) 1315 ROUTE DE GRIMARD - 33670 - LA SAUVE - France.

La marque BELLE ROSEE FONTENILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4146859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLE ROSEE FONTENILLE arrivera à expiration en date du 8 janvier 2025.


CHATEAU DE FONTENILLE, SC - 1315 ROUTE DE GRIMARD - 33670 - LA SAUVE - France - SIREN 383535911


CHATEAU DE FONTENILLE, M. STEPHANE DEFRAINE - 1315 ROUTE DE GRIMARD - 33670 - LA SAUVE - France


Publication - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée.