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Marques déposées par la société chateau de fontenay sci
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Château de FONTENAY
Marque expirée - Marque en non vigueur

Château de FONTENAY
chateau de fontenay sci

Numéro de dépôt :
3494468
Date de dépôt :
11/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2017
Château de FONTENAY de chateau de fontenay sci

Présentation de la marque Château de FONTENAY

Déposée le 11 avril 2007 par la société chateau de fontenay sci auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château de FONTENAY »

Le déposant est la société chateau de fontenay sci domicilié(e) 00 chateau de fontenay,37150 BLERE - 37150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 751 005 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne Salzer domicilié(e) 51 Montaigne,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 30 33 35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château de FONTENAY est expirée depuis le 11 avril 2017.


chateau de fontenay sci - 00 chateau de fontenay,37150 BLERE - 37150 - France - SIREN 490751005


Anne Salzer - 51 Montaigne,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-40

Publication - Publication le 18 mai 2007 au BOPI 2007-20

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine Chablis Premier Cru Côte de Fontenay ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping.