CHATEAU PETIT FIGEAC
Présentation de la marque CHATEAU PETIT FIGEAC
Déposée le 13 septembre 1996 par CHATEAU DE FIGEAC – MANONCOURT PROPRIETAIRETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU PETIT FIGEAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-42 du 18 octobre 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU PETIT FIGEAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96641620.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU PETIT FIGEAC arrivera à expiration en date du 13 septembre 2026.
CHATEAU DE FIGEAC – MANONCOURT PROPRIETAIRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-08
Inscription le 22 septembre 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°285092 - Publication au BOPI 1999-09-22
Inscription le 28 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°374658 - Publication au BOPI 2003-07-28
Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2006 n°2320277 - Publication au BOPI 2006-07-26
Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42
Renouvellement sans limitation le 2 juin 2016 n°2619975 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-06-02