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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHATEAU DE FESLES GASTON LENOTRE ET JACQUES BOIVIN
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ROSERAIE DU CHATEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSERAIE DU CHATEAU
"CHATEAU DE FESLES GASTON LENOTRE ET JACQUES BOIVIN" (SA)

Numéro de dépôt :
1726913
Date de dépôt :
26/11/1991
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
26/11/2001

Présentation de la marque ROSERAIE DU CHATEAU

Déposée le 26 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) CHATEAU DE FESLES GASTON LENOTRE ET JACQUES BOIVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « ROSERAIE DU CHATEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHATEAU DE FESLES GASTON LENOTRE ET JACQUES BOIVIN domicilié(e) Château de Fesles, 49380 THOUARCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques BOIVIN - France.

La marque ROSERAIE DU CHATEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1726913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSERAIE DU CHATEAU est expirée depuis le 26 novembre 2001.

CHATEAU DE FESLES GASTON LENOTRE ET JACQUES BOIVIN a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE FESLES , CHATEAU DE FESLES GASTON LENOTRE - JACQUES BOIVIN


"CHATEAU DE FESLES GASTON LENOTRE ET JACQUES BOIVIN" (SA) - Château de Fesles, 49380 THOUARCE - France


Jacques BOIVIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-35

Vin d'appellation d'origine provenant d'une exploitation exactement qualifiée par le terme "CHATEAU"