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Marques déposées par CHATEAU DE FAUZANTODO
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MAS DE FAUZAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAS DE FAUZAN
SCEA CHATEAU DE FAUZAN, SCEA

Numéro de dépôt :
3915169
Date de dépôt :
20/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2022
MAS DE FAUZAN de CHATEAU DE FAUZAN

Présentation de la marque MAS DE FAUZAN

Déposée le 20 avril 2012 par CHATEAU DE FAUZANTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAS DE FAUZAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est CHATEAU DE FAUZANTODO domicilié(e) HAMEAU DE FAUZAN, hameau de fauzan - 34210 - CESSERAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 310 285 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CHATEAU DE FAUZAN, M. bourrel jean philippe domicilié(e) HAMEAU DE FAUZAN, hameau de fauzan - 34210 - CESSERAS - France.

La marque MAS DE FAUZAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3915169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAS DE FAUZAN est expirée depuis le 20 avril 2022.

CHATEAU DE FAUZAN a également déposé les autres marques suivantes : MAS DE FAUZAN VINS D'ALTITUDE , DOMAINE DE BASSANEL , CHATEAU BACCHANES , CHÂTEAU DE FAUZAN , DOMAINE DE FAUZAN , CHÂTEAU DE FAUZAN VINS D'ALTITUDE , DOMAINE BACCHANES , CHATEAU SERRE MEJEAN , DOMAINE DES ARQUES , DOMAINE SERRE MEJEAN


SCEA CHATEAU DE FAUZAN, SCEA - HAMEAU DE FAUZAN, hameau de fauzan - 34210 - CESSERAS - France - SIREN 439310285


SCEA CHATEAU DE FAUZAN, M. bourrel jean philippe - HAMEAU DE FAUZAN, hameau de fauzan - 34210 - CESSERAS - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays ou d'appellation d'origine.