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Marques déposées par CHATEAU DE FAUZANTODO
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DOMAINE DES ARQUES
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

DOMAINE DES ARQUES
SCEA CHATEAU DE FAUZAN

Numéro de dépôt :
4677212
Date de dépôt :
27/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
DOMAINE DES ARQUES de CHATEAU DE FAUZAN

Présentation de la marque DOMAINE DES ARQUES

Déposée par voie électronique le 27 août 2020 par CHATEAU DE FAUZANTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DES ARQUES »

Le déposant est CHATEAU DE FAUZANTODO domicilié(e) 3 CHEMIN DE CESSERAS - 34210 - CESSERAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CHATEAU DE FAUZAN, Monsieur JEAN PHILIPPE BOURREL domicilié(e) 3 CHEMIN DE CESSERAS - 34210 - CESSERAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CHATEAU DE FAUZAN a également déposé les autres marques suivantes : MAS DE FAUZAN VINS D'ALTITUDE , DOMAINE DE BASSANEL , CHATEAU BACCHANES , CHÂTEAU DE FAUZAN , DOMAINE DE FAUZAN , CHÂTEAU DE FAUZAN VINS D'ALTITUDE , DOMAINE BACCHANES , CHATEAU SERRE MEJEAN , MAS DE FAUZAN , DOMAINE SERRE MEJEAN


SCEA CHATEAU DE FAUZAN - 3 CHEMIN DE CESSERAS - 34210 - CESSERAS - France


SCEA CHATEAU DE FAUZAN, Monsieur JEAN PHILIPPE BOURREL - 3 CHEMIN DE CESSERAS - 34210 - CESSERAS - France


Publication - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Inscription le 16 décembre 2020 - Retrait total n°805675 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-16

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.