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Marques déposées par la société CHATEAU DE FAUZAN
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CHÂTEAU DE FAUZAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU DE FAUZAN
CHATEAU DE FAUZAN, Exploitation agricole à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3293436
Date de dépôt :
24/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2024
CHÂTEAU DE FAUZAN de CHATEAU DE FAUZAN

Présentation de la marque CHÂTEAU DE FAUZAN

Déposée le 24 mai 2004 par la société CHATEAU DE FAUZAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHÂTEAU DE FAUZAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est la société CHATEAU DE FAUZAN domicilié(e) Lieu dit Fauzan – Cesseras - 34210 - OLONZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 310 285 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'Avocats FIDAL, M. Cousin Frédéric domicilié(e) 9 Avenue Parmentier, BP 92403 - 31086 - TOULOUSE Cedex 2 - France.

La marque CHÂTEAU DE FAUZAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHÂTEAU DE FAUZAN est expirée depuis le 24 mai 2024.

CHATEAU DE FAUZAN a également déposé les autres marques suivantes : MAS DE FAUZAN VINS D'ALTITUDE , DOMAINE DE BASSANEL , CHATEAU BACCHANES , DOMAINE DE FAUZAN , CHÂTEAU DE FAUZAN VINS D'ALTITUDE , DOMAINE BACCHANES , CHATEAU SERRE MEJEAN , DOMAINE DES ARQUES , MAS DE FAUZAN , DOMAINE SERRE MEJEAN


CHATEAU DE FAUZAN, Exploitation agricole à responsabilité limitée - Lieu dit Fauzan – Cesseras - 34210 - OLONZAC - France - SIREN 439310285


Cabinet d'Avocats FIDAL, M. Cousin Frédéric - 9 Avenue Parmentier, BP 92403 - 31086 - TOULOUSE Cedex 2 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2014 n°2552804 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-07

Vins bénéficiant des appellations d'origine contrôlées “ Minervois ” et “ Minervois La Livinières ”.