Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE FAREL
SARL CHATEAU DE FAREL

Numéro de dépôt :
3151820
Date de dépôt :
01/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/03/2012
CHATEAU DE FAREL de CHATEAU DE FAREL

Présentation de la marque CHATEAU DE FAREL

Déposée le 1 mars 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU DE FAREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU DE FAREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU DE FAREL domicilié(e) Route de Jonquières,30300 COMPS - 30300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre GAILLARD CHATEAU DE FAREL domicilié(e) Route de Jonquières,30300 COMPS - 30300 - France.

La marque CHATEAU DE FAREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151820.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE FAREL est expirée depuis le 1 mars 2012.


SARL CHATEAU DE FAREL - Route de Jonquières,30300 COMPS - 30300 - France


Monsieur Pierre GAILLARD CHATEAU DE FAREL - Route de Jonquières,30300 COMPS - 30300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

- Vins d'appellation d'origine contrôlée. - Hébergement temporaire, chambres d'hôtes - Produits de l'imprimerie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.