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Marques déposées par CHATEAU DE CRUSCADESTODO
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CRUSCADES VALLEY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CRUSCADES VALLEY
SCEA CHATEAU DE CRUSCADES, SCEA

Numéro de dépôt :
3263132
Date de dépôt :
10/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2023
CRUSCADES VALLEY de CHATEAU DE CRUSCADES

Présentation de la marque CRUSCADES VALLEY

Déposée le 10 décembre 2003 par CHATEAU DE CRUSCADESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CRUSCADES VALLEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-04 du 23 janvier 2004.

Le déposant est CHATEAU DE CRUSCADESTODO domicilié(e) Domaine de Cibadiès - 34310 - CAPESTANG - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 244 902 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNST & YOUNG, société d'avocats, Mme SONNIER Marie domicilié(e) Parc club du Millénaire – Bâtiment 22, 1025 Rue Henri Becquerel, CS 39520 - 34961 - MONTPELLIER CEDEX 2 - France.

La marque CRUSCADES VALLEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3263132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CRUSCADES VALLEY est expirée depuis le 10 décembre 2023.


SCEA CHATEAU DE CRUSCADES, SCEA - Domaine de Cibadiès - 34310 - CAPESTANG - France - SIREN 532244902


ERNST & YOUNG, société d'avocats, Mme SONNIER Marie - Parc club du Millénaire – Bâtiment 22, 1025 Rue Henri Becquerel, CS 39520 - 34961 - MONTPELLIER CEDEX 2 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-26

Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04

Inscription le 6 février 2014 - Transmission totale de propriété n°618031 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-06

Renouvellement sans limitation le 10 février 2014 n°2550638 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-02-10

Vins de pays d'Oc provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine de Cruscades.