Marque expirée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt :
97677937
Date de dépôt :
06/05/1997
Date d'expiration :
06/05/2017
Présentation de la marque CHATEAU DE COULAINE
Déposée le 6 mai 1997 par Château de CoulaineTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS),
la marque française « CHATEAU DE COULAINE »
Le déposant est Château de CoulaineTODO domicilié(e) 2 Rue de Coulaine,37420 BEAUMONT-EN-VERON (dossier no 2354428) - 37420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 249 969 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Scea Château de Coulaine domicilié(e) 2 Rue de Coulaine,37420 BEAUMONT-EN-VERON (dossier no 2354428) - 37420 - France .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE COULAINE est expirée depuis le 6 mai 2017.
Château de Coulaine a également déposé les autres marques suivantes : Clos de Turpenay , Clos de Coulaine , BONNAVENTURE Appellation Chinon Contrôlée et Appellation Bourgueil Contrôlée , Les Pieds Rôtis , La Diablesse Appellation Chinon Contrôlée , COULAINE
Déposant :
Scea Château de Coulaine SCEA - 2 Rue de Coulaine,37420 BEAUMONT-EN-VERON (dossier no 2354428) - 37420 - France - SIREN 408249969
Mandataire :
Scea Château de Coulaine - 2 Rue de Coulaine,37420 BEAUMONT-EN-VERON (dossier no 2354428) - 37420 - France
Historique :
Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2007 n°2354428 - Publication au BOPI 2007-10-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-49
Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25
Classe 00
Vins d'appellation d'origine contrôlée Chinon. Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles
Classe 29 - Produit
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Classe 31 - Produit
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Classe 33 - Produit
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
