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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU DE COGNAC
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PRINCES DE COGNAC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PRINCES DE COGNAC
CHATEAU DE COGNAC, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1488366
Date de dépôt :
13/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/09/2028

Présentation de la marque PRINCES DE COGNAC

Déposée le 13 septembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU DE COGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRINCES DE COGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU DE COGNAC domicilié(e) Boulevard Denfert Rochereau - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 620 134 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, M. PIAT Gilbert domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque PRINCES DE COGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1488366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PRINCES DE COGNAC arrivera à expiration en date du 13 septembre 2028.

CHATEAU DE COGNAC a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE COGNAC , DUBOR , (Marque figurative) , Otard 55 , (Marque figurative) , , , (Marque figurative) , CR OTARD COLLECTION DU ROI AU CHATEAU DE COGNAC DEPUIS 1795 , JADE


CHATEAU DE COGNAC, Société par actions simplifiée à associé unique - Boulevard Denfert Rochereau - 16100 - COGNAC - France - SIREN 905620134


@MARK, M. PIAT Gilbert - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 1 avril 2008 n°2368799 - Publication au BOPI 2008-04-01

Renouvellement sans limitation n°2115699 - Publication au BOPI 1998-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-09

Inscription le 15 juillet 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°160980 - Publication au BOPI 1993-07-15

Inscription le 6 octobre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°419679 - Publication au BOPI 2005-10-06

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2018 n°2679299 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-18

Cognac.