(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 27 octobre 1994 par la société étrangère CHATEAU DE COGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-49 du 9 décembre 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542687.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 27 octobre 2024.
CHATEAU DE COGNAC a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 août 2004 n°2270516 - Publication au BOPI 2004-08-09
Inscription le 6 octobre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°419679 - Publication au BOPI 2005-10-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-16
Publication - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 1994-49
Renouvellement sans limitation le 23 mai 2014 n°2558633 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-05-23
Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2014 n°2563650 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-07-21