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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU DE COGNAC
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CHATEAU DE COGNAC société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3349537
Date de dépôt :
16/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2015
Marque en couleurs, figurative de CHATEAU DE COGNAC

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU DE COGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-18 du 6 mai 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU DE COGNAC domicilié(e) Bd Denfert Rochereau,16100 COGNAC - 16100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 620 134 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Pierre W1ETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 160 BIS rue du Temple,75003 PARIS - 75003 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3349537.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 16 mars 2015.

CHATEAU DE COGNAC a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE COGNAC , DUBOR , (Marque figurative) , Otard 55 , (Marque figurative) , , , (Marque figurative) , CR OTARD COLLECTION DU ROI AU CHATEAU DE COGNAC DEPUIS 1795 , JADE


CHATEAU DE COGNAC société par actions simplifiée - Bd Denfert Rochereau,16100 COGNAC - 16100 - France - SIREN 905620134


Me Pierre W1ETZEL Avocat à la Cour - 160 BIS rue du Temple,75003 PARIS - 75003 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-41

Publication - Publication le 6 mai 2005 au BOPI 2005-18

Flacons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.