Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DUBOR
CHATEAU DE COGNAC S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1626779
Date de dépôt :
13/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/2010

Présentation de la marque DUBOR

Déposée le 13 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) CHATEAU DE COGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUBOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHATEAU DE COGNAC domicilié(e) Château de Cognac, Boulevard Denfert Rochereau, 16100 COGNAC (dossier no 2185506) - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 620 134 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL domicilié(e) (dossier no 2185506) - France.

La marque DUBOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DUBOR est expirée depuis le 13 novembre 2010.

CHATEAU DE COGNAC a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE COGNAC , (Marque figurative) , Otard 55 , (Marque figurative) , , , (Marque figurative) , CR OTARD COLLECTION DU ROI AU CHATEAU DE COGNAC DEPUIS 1795 , JADE , AGE D'OR


CHATEAU DE COGNAC S.A., Société Anonyme - Château de Cognac, Boulevard Denfert Rochereau, 16100 COGNAC (dossier no 2185506) - France - SIREN 905620134


Maître Pierre WETZEL - (dossier no 2185506) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16

Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2000 n°2185506 - Publication au BOPI 2000-11-02

Inscription le 6 octobre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°419679 - Publication au BOPI 2005-10-06

Inscription le 15 juillet 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°160980 - Publication au BOPI 1993-07-15

Inscription le 15 juillet 1993 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°160979 - Publication au BOPI 1993-07-15

Inscription le 30 mars 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°61662 - Publication au BOPI 1992-03-30

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)