Marque enregistrée - Marque en vigueur

CR OTARD COLLECTION DU ROI AU CHATEAU DE COGNAC DEPUIS 1795
Château de Cognac, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4239697
Date de dépôt :
12/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/01/2026
CR OTARD COLLECTION DU ROI AU CHATEAU DE COGNAC DEPUIS 1795 de Château de Cognac

Présentation de la marque CR OTARD COLLECTION DU ROI AU CHATEAU DE COGNAC DEPUIS 1795

Déposée le 12 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Château de Cognac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CR OTARD COLLECTION DU ROI AU CHATEAU DE COGNAC DEPUIS 1795 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Château de Cognac domicilié(e) Boulevard Denfert Rochereau - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 620 134 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. PIAT Gilbert domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque CR OTARD COLLECTION DU ROI AU CHATEAU DE COGNAC DEPUIS 1795 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4239697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CR OTARD COLLECTION DU ROI AU CHATEAU DE COGNAC DEPUIS 1795 arrivera à expiration en date du 12 janvier 2026.

Château de Cognac a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE COGNAC , DUBOR , (Marque figurative) , Otard 55 , (Marque figurative) , , , (Marque figurative) , JADE , AGE D'OR


Château de Cognac, Société par actions simplifiée - Boulevard Denfert Rochereau - 16100 - COGNAC - France - SIREN 905620134


ATMARK, M. PIAT Gilbert - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Inscription le 28 juin 2016 - Retrait partiel n°672754 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-28

Eaux-de-vie de vin bénéficiant de l'Indication Géographique “ Cognac ” et/ou de l'Indication Géographique “ Esprit de Cognac ”.