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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Château de Cognac
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CHATEAU FRANÇOIS 1er
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU FRANÇOIS 1er
Château de Cognac, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1416870
Date de dépôt :
22/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/10/2026

Présentation de la marque CHATEAU FRANÇOIS 1er

Déposée le 22 octobre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Château de Cognac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU FRANÇOIS 1er » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Château de Cognac domicilié(e) Boulevard Denfert Rocherau - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 620 134 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. PIAT Gilbert domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque CHATEAU FRANÇOIS 1er a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1416870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU FRANÇOIS 1er arrivera à expiration en date du 22 octobre 2026.

Château de Cognac a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE COGNAC , DUBOR , (Marque figurative) , Otard 55 , (Marque figurative) , , , (Marque figurative) , CR OTARD COLLECTION DU ROI AU CHATEAU DE COGNAC DEPUIS 1795 , JADE


Château de Cognac, Société par actions simplifiée - Boulevard Denfert Rocherau - 16100 - COGNAC - France - SIREN 905620134


ATMARK, M. PIAT Gilbert - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2006 n°2323070 - Publication au BOPI 2006-09-15

Renouvellement sans limitation n°2076603 - Publication au BOPI 1996-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-51

Inscription le 15 juillet 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°160980 - Publication au BOPI 1993-07-15

Inscription le 6 octobre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°419679 - Publication au BOPI 2005-10-06

Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2016 n°2630221 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2016-10-16

Alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers et en particulier des cognacs provenant de l'exploitation exactement dénommée Château FranÇois 1er.