Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLÔS DES CHATAIGNIERS DE CHENONCEAUX
CHATEAU DE CHENONCEAU, Société Civile

Numéro de dépôt :
3233669
Date de dépôt :
27/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2023
CLÔS DES CHATAIGNIERS DE CHENONCEAUX de CHATEAU DE CHENONCEAU

Présentation de la marque CLÔS DES CHATAIGNIERS DE CHENONCEAUX

Déposée le 27 juin 2003 par la société CHATEAU DE CHENONCEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLÔS DES CHATAIGNIERS DE CHENONCEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-31 du 1 août 2003.

Le déposant est la société CHATEAU DE CHENONCEAU domicilié(e) Château de Chenonceaux - 37150 - CHENONCEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 702 509 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) 20, Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque CLÔS DES CHATAIGNIERS DE CHENONCEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3233669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLÔS DES CHATAIGNIERS DE CHENONCEAUX est expirée depuis le 27 juin 2023.

CHATEAU DE CHENONCEAU a également déposé les autres marques suivantes : LE CALVAIRE DE CHENONCEAUX , Château de Chenonceau , APOTHICAIRERIE DE LA REINE , APOTHICAIRERIE DE CHENONCEAU , CHENONCEAU , CHENONCEAU , GRAND CLÔS DE CHENONCEAUX , CHENONCEAUX-VILLAGE , DUCHESSE DIANE , LA PEPINIERE DE CHENONCEAUX


CHATEAU DE CHENONCEAU, Société Civile - Château de Chenonceaux - 37150 - CHENONCEAUX - France - SIREN 775702509


REGIMBEAU - 20, Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-09

Inscription le 27 février 2006 - Rejet partiel n°428938 - Publication au BOPI 2006-02-27

Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31

Inscription le 23 mai 2013 - Changement de dénomination n°601500 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-23

Renouvellement sans limitation le 12 juin 2013 n°2531983 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-06-12

Inscription le 24 septembre 2013 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°609423 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-24

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine.