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Marques déposées par CHÂTEAU DE CHAUSSE
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CHAUSSE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHAUSSE
CHÂTEAU DE CHAUSSE

Numéro de dépôt :
4420516
Date de dépôt :
17/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/01/2028
CHAUSSE de CHÂTEAU DE CHAUSSE

Présentation de la marque CHAUSSE

Déposée par voie électronique le 17 janvier 2018 par CHÂTEAU DE CHAUSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHAUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-06 du 9 février 2018.

Le déposant est CHÂTEAU DE CHAUSSE domicilié(e) Château de Chausse - 83420 - La Croix Valmer - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société d'avocats VALERIE GASTINEL, Madame Valérie GASTINEL domicilié(e) 5 rue François Ponsard - 75116 - Paris - France.

La marque CHAUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4420516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAUSSE arrivera à expiration en date du 17 janvier 2028.

CHÂTEAU DE CHAUSSE a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU DE CHAUSSE , CHÂTEAU DE CHAUSSE CÔTES DE PROVENCE 2016 Vendanges manuelles , CHAUSSE CHATEAU DE CHAUSSE Vendanges manuelles


CHÂTEAU DE CHAUSSE - Château de Chausse - 83420 - La Croix Valmer - France


Société d'avocats VALERIE GASTINEL, Madame Valérie GASTINEL - 5 rue François Ponsard - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières); cidres; digestifs (alcools et liqueurs); vins; vins d'appellation d'origine protégée, vins rouges, vins blancs et vins rosés d'appellation d'origine contrôlée Provence, vins de Pays du Var; spiritueux.