Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CHÂTEAU DE CHAUSSE
/
CHÂTEAU DE CHAUSSE CÔTES DE PROVENCE 2016 Vendanges manuelles
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHÂTEAU DE CHAUSSE CÔTES DE PROVENCE 2016 Vendanges manuelles
CHÂTEAU DE CHAUSSE, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
4374519
Date de dépôt :
06/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/07/2027
CHÂTEAU DE CHAUSSE CÔTES DE PROVENCE 2016 Vendanges manuelles de CHÂTEAU DE CHAUSSE

Présentation de la marque CHÂTEAU DE CHAUSSE CÔTES DE PROVENCE 2016 Vendanges manuelles

Déposée le 6 juillet 2017 par la société CHÂTEAU DE CHAUSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHÂTEAU DE CHAUSSE CÔTES DE PROVENCE 2016 Vendanges manuelles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est la société CHÂTEAU DE CHAUSSE domicilié(e) Château de Chausse - 83420 - LA CROIX VALMER - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 004 237 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALERIE GASTINEL, SELARL, Mme GASTINEL Valérie domicilié(e) 5 rue François Ponsard - 75116 - PARIS - France.

La marque CHÂTEAU DE CHAUSSE CÔTES DE PROVENCE 2016 Vendanges manuelles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4374519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU DE CHAUSSE CÔTES DE PROVENCE 2016 Vendanges manuelles arrivera à expiration en date du 6 juillet 2027.

CHÂTEAU DE CHAUSSE a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU DE CHAUSSE , CHAUSSE CHATEAU DE CHAUSSE Vendanges manuelles , CHAUSSE


CHÂTEAU DE CHAUSSE, Société civile d'exploitation agricole - Château de Chausse - 83420 - LA CROIX VALMER - France - SIREN 510004237


VALERIE GASTINEL, SELARL, Mme GASTINEL Valérie - 5 rue François Ponsard - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement avec modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Inscription le 16 novembre 2017 - Retrait partiel n°711626 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-16

Vins d'appellation d'origine protégée Côtes de Provence.