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Marques déposées par CHÂTEAU DE CHAUSSE
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CHÂTEAU DE CHAUSSE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHÂTEAU DE CHAUSSE
CHÂTEAU DE CHAUSSE

Numéro de dépôt :
4374494
Date de dépôt :
06/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/07/2027
CHÂTEAU DE CHAUSSE de CHÂTEAU DE CHAUSSE

Présentation de la marque CHÂTEAU DE CHAUSSE

Déposée par voie électronique le 6 juillet 2017 par CHÂTEAU DE CHAUSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHÂTEAU DE CHAUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est CHÂTEAU DE CHAUSSE domicilié(e) Château de Chausse - 83420 - La Croix Valmer - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALERIE GASTINEL SELARL, Valérie GASTINEL domicilié(e) 5 rue François Ponsard - 75116 - Paris - France.

La marque CHÂTEAU DE CHAUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4374494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU DE CHAUSSE arrivera à expiration en date du 6 juillet 2027.

CHÂTEAU DE CHAUSSE a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU DE CHAUSSE CÔTES DE PROVENCE 2016 Vendanges manuelles , CHAUSSE CHATEAU DE CHAUSSE Vendanges manuelles , CHAUSSE


CHÂTEAU DE CHAUSSE - Château de Chausse - 83420 - La Croix Valmer - France


VALERIE GASTINEL SELARL, Valérie GASTINEL - 5 rue François Ponsard - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Errata de la publication - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Enregistrement avec modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins rouges, vins blancs et vins rosés d'appellation d'origine contrôlée Provence, spiritueux.