Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MERCUREY 1er CRU Appellation Mercurey 1er cru contrôlée ”Les Puillets” Mise en bouteille au Château E.A.R.L. CHATEAU DE CHAMILLY 13% vol. 750 ml CHATEAU DE CHAMILLY
CHATEAU DE CHAMILLY, EARL

Numéro de dépôt :
3183611
Date de dépôt :
10/09/2002
Lieu de dépôt :
CHALON SUR SAONE
Date d'expiration :
10/09/2022
MERCUREY 1er CRU Appellation Mercurey 1er cru contrôlée ”Les Puillets” Mise en bouteille au Château E.A.R.L. CHATEAU DE CHAMILLY 13% vol. 750 ml CHATEAU DE CHAMILLY de CHATEAU DE CHAMILLY

Présentation de la marque MERCUREY 1er CRU Appellation Mercurey 1er cru contrôlée ”Les Puillets” Mise en bouteille au Château E.A.R.L. CHATEAU DE CHAMILLY 13% vol. 750 ml CHATEAU DE CHAMILLY

Déposée le 10 septembre 2002 par la société CHATEAU DE CHAMILLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON SUR SAONE), la marque française « MERCUREY 1er CRU Appellation Mercurey 1er cru contrôlée ”Les Puillets” Mise en bouteille au Château E.A.R.L. CHATEAU DE CHAMILLY 13% vol. 750 ml CHATEAU DE CHAMILLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-43 du 25 octobre 2002.

Le déposant est la société CHATEAU DE CHAMILLY domicilié(e) ALLEE DU CHATEAU - 71510 - CHAMILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 828 656 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EARL CHATEAU DE CHAMILLY domicilié(e) - 71510 - CHAMILLY - France.

La marque MERCUREY 1er CRU Appellation Mercurey 1er cru contrôlée ”Les Puillets” Mise en bouteille au Château E.A.R.L. CHATEAU DE CHAMILLY 13% vol. 750 ml CHATEAU DE CHAMILLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3183611.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MERCUREY 1er CRU Appellation Mercurey 1er cru contrôlée ”Les Puillets” Mise en bouteille au Château E.A.R.L. CHATEAU DE CHAMILLY 13% vol. 750 ml CHATEAU DE CHAMILLY est expirée depuis le 10 septembre 2022.


CHATEAU DE CHAMILLY, EARL - ALLEE DU CHATEAU - 71510 - CHAMILLY - France - SIREN 399828656


EARL CHATEAU DE CHAMILLY - 71510 - CHAMILLY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-08

Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43

Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2012 n°2505927 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-07-27

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) , vin d'appellation d'origine Mercurey 1er cru provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHÂTEAU DE CHAMILLY", eaux-de-vie d'appellation d'origine.