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Marques déposées par la société CHATEAU DE CHAMILLY (EARL
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DOMAINE DE CHAMILLY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CHAMILLY
CHATEAU DE CHAMILLY (EARL)

Numéro de dépôt :
3183612
Date de dépôt :
10/09/2002
Lieu de dépôt :
CHALON SUR SAONE
Date d'expiration :
10/09/2012
DOMAINE DE CHAMILLY de CHATEAU DE CHAMILLY (EARL

Présentation de la marque DOMAINE DE CHAMILLY

Déposée le 10 septembre 2002 par la société CHATEAU DE CHAMILLY (EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON SUR SAONE), la marque française « DOMAINE DE CHAMILLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-43 du 25 octobre 2002.

Le déposant est la société CHATEAU DE CHAMILLY (EARL domicilié(e) 71510 CHAMILLY - 71510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 828 656 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU DE CHAMILLY (EARL) domicilié(e) 71510 CHAMILLY - France.

La marque DOMAINE DE CHAMILLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3183612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CHAMILLY est expirée depuis le 10 septembre 2012.

CHATEAU DE CHAMILLY (EARL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE CHAMILLY LOUIS DESFONTAINE


CHATEAU DE CHAMILLY (EARL) - 71510 CHAMILLY - 71510 - France - SIREN 399828656


CHATEAU DE CHAMILLY (EARL) - 71510 CHAMILLY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-08

Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) , vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "domaine de chamilly", eaux-de-vie d'appellation d'origine.