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Marques déposées par la société CHATEAU DE CHAMILLY (EARL
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CHATEAU DE CHAMILLY LOUIS DESFONTAINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE CHAMILLY LOUIS DESFONTAINE
CHATEAU DE CHAMILLY (EARL)

Numéro de dépôt :
95593352
Date de dépôt :
11/10/1995
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Date d'expiration :
11/10/2005

Présentation de la marque CHATEAU DE CHAMILLY LOUIS DESFONTAINE

Déposée le 11 octobre 1995 par la société CHATEAU DE CHAMILLY (EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « CHATEAU DE CHAMILLY LOUIS DESFONTAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-47 du 24 novembre 1995.

Le déposant est la société CHATEAU DE CHAMILLY (EARL domicilié(e) Chateau de Chamilly CHAMILLY, 71510 SAINT LEGER SUR DHEUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 828 656 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Véronique DESFONTAINE - France.

La marque CHATEAU DE CHAMILLY LOUIS DESFONTAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95593352.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE CHAMILLY LOUIS DESFONTAINE est expirée depuis le 11 octobre 2005.

CHATEAU DE CHAMILLY (EARL a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE CHAMILLY


CHATEAU DE CHAMILLY (EARL) - Chateau de Chamilly CHAMILLY, 71510 SAINT LEGER SUR DHEUNE - France - SIREN 399828656


Madame Véronique DESFONTAINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-16

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

Boissons alcooliques à l'exception des vins, eaux de vie et bières.Vins et eaux-de-vie d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU DE CHAMILLY"