Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Tour d'FL
CHATEAU DE CHAMBOUREAU, SCEA

Numéro de dépôt :
3894421
Date de dépôt :
03/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2022
Le Tour d\'FL de CHATEAU DE CHAMBOUREAU

Présentation de la marque Le Tour d'FL

Déposée le 3 février 2012 par CHATEAU DE CHAMBOUREAUTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Tour d'FL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est CHATEAU DE CHAMBOUREAUTODO domicilié(e) Château de Chamboureau - 49170 - SAVENNIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 664 248 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CHATEAU DE CHAMBOUREAU, M. FOURNIER Philip, c/o AFONE domicilié(e) 11 Place François Mitterrand, CS 11024 - 49055 - ANGERS cedex 02 - France.

La marque Le Tour d'FL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3894421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Tour d'FL est expirée depuis le 3 février 2022.

CHATEAU DE CHAMBOUREAU a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE FL , PRODUCE OF FRANCE SAVENNIÈRES APPELLATION SAVENNIÈRES CONTRÔLÉE CHAMBOUREAU , FL DOMAINE FL , LA ROSE FL , DOMAINE FL , FL , CHATEAU DE CHAMBOUREAU , CHATEAU DE CHAMBOUREAU , FL


CHATEAU DE CHAMBOUREAU, SCEA - Château de Chamboureau - 49170 - SAVENNIERES - France - SIREN 492664248


SCEA CHATEAU DE CHAMBOUREAU, M. FOURNIER Philip, c/o AFONE - 11 Place François Mitterrand, CS 11024 - 49055 - ANGERS cedex 02 - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine.