Marque expirée - Marque en non vigueur

FL DOMAINE FL
SCEA CHATEAU DE CHAMBOUREAU

Numéro de dépôt :
3609346
Date de dépôt :
31/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2018
FL DOMAINE FL de CHATEAU DE CHAMBOUREAU

Présentation de la marque FL DOMAINE FL

Déposée le 31 octobre 2008 par CHATEAU DE CHAMBOUREAUTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FL DOMAINE FL »

Le déposant est CHATEAU DE CHAMBOUREAUTODO domicilié(e) EPIRE,49170 SAVENNIERES - 49170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 664 248 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CHATEAU DE CHAMBOUREAU domicilié(e) EPIRE,49170 SAVENNIERES - 49170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FL DOMAINE FL est expirée depuis le 31 octobre 2018.

CHATEAU DE CHAMBOUREAU a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE FL , PRODUCE OF FRANCE SAVENNIÈRES APPELLATION SAVENNIÈRES CONTRÔLÉE CHAMBOUREAU , LA ROSE FL , DOMAINE FL , FL , CHATEAU DE CHAMBOUREAU , Le Tour d'FL , CHATEAU DE CHAMBOUREAU , FL


SCEA CHATEAU DE CHAMBOUREAU - EPIRE,49170 SAVENNIERES - 49170 - France - SIREN 492664248


SCEA CHATEAU DE CHAMBOUREAU - EPIRE,49170 SAVENNIERES - 49170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-15

Publication - Publication le 12 déc. 2008 au BOPI 2008-50

Vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins de pays.