Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU DE CHAMBOUREAU
SCEA CHATEAU DE CHAMBOUREAU

Numéro de dépôt :
4507971
Date de dépôt :
13/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/12/2028
CHATEAU DE CHAMBOUREAU de CHATEAU DE CHAMBOUREAU

Présentation de la marque CHATEAU DE CHAMBOUREAU

Déposée par voie électronique le 13 décembre 2018 par CHATEAU DE CHAMBOUREAUTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU DE CHAMBOUREAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-01 du 4 janvier 2019.

Le déposant est CHATEAU DE CHAMBOUREAUTODO domicilié(e) 11 Place François Mitterrand - 49100 - ANGERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PHILIP FOURNIER domicilié(e) 11 Place François Mitterrand - 49100 - ANGERS - France.

La marque CHATEAU DE CHAMBOUREAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4507971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE CHAMBOUREAU arrivera à expiration en date du 13 décembre 2028.

CHATEAU DE CHAMBOUREAU a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE FL , PRODUCE OF FRANCE SAVENNIÈRES APPELLATION SAVENNIÈRES CONTRÔLÉE CHAMBOUREAU , FL DOMAINE FL , LA ROSE FL , DOMAINE FL , FL , Le Tour d'FL , CHATEAU DE CHAMBOUREAU , FL


SCEA CHATEAU DE CHAMBOUREAU - 11 Place François Mitterrand - 49100 - ANGERS - France


Monsieur PHILIP FOURNIER - 11 Place François Mitterrand - 49100 - ANGERS - France


Publication - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée.