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Marques déposées par la société CHATEAU DE CHAMBOUREAU Société Civile d'Exploitation Agricole
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CHATEAU DE CHAMBOUREAU
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE CHAMBOUREAU
SCEA CHATEAU DE CHAMBOUREAU Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
97688021
Date de dépôt :
17/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2017

Présentation de la marque CHATEAU DE CHAMBOUREAU

Déposée le 17 juillet 1997 par la société CHATEAU DE CHAMBOUREAU Société Civile d'Exploitation Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DE CHAMBOUREAU »

Le déposant est la société CHATEAU DE CHAMBOUREAU Société Civile d'Exploitation Agricole domicilié(e) Château de Chamboureau,49170 SAVENNIERES (dossier no 2345966) - 49170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 664 248 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BDH Avocats – Beucher Debetz Hauff & Associés Me Sylvie DEGEZ Avocate domicilié(e) 4 Rue du Quinconce, BP 60429,49104 ANGERS CEDEX 02 (dossier no 2345966) - 49104 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE CHAMBOUREAU est expirée depuis le 17 juillet 2017.


SCEA CHATEAU DE CHAMBOUREAU Société Civile d'Exploitation Agricole - Château de Chamboureau,49170 SAVENNIERES (dossier no 2345966) - 49170 - France - SIREN 492664248


BDH Avocats – Beucher Debetz Hauff & Associés Me Sylvie DEGEZ Avocate - 4 Rue du Quinconce, BP 60429,49104 ANGERS CEDEX 02 (dossier no 2345966) - 49104 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-01

Inscription le 14 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448485 - Publication au BOPI 2007-02-14

Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2007 n°2345966 - Publication au BOPI 2007-07-04

Publication - Publication le 29 août 1997 au BOPI 1997-35

Produits agricoles (ni transformés ni préparés) Boissons non alcooliques. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) vins d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.