Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CALADROY
CHATEAU DE CALADROY, SCEA

Numéro de dépôt :
4050216
Date de dépôt :
22/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/11/2023
DOMAINE DE CALADROY de CHATEAU DE CALADROY

Présentation de la marque DOMAINE DE CALADROY

Déposée le 22 novembre 2013 par CHATEAU DE CALADROYTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOMAINE DE CALADROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est CHATEAU DE CALADROYTODO domicilié(e) CHATEAU - 66720 - BELESTA - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 006 419 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU DE CALADROY domicilié(e) 1 BIS RUE VOLTAIRE - 10000 - TROYES - France.

La marque DOMAINE DE CALADROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CALADROY est expirée depuis le 22 novembre 2023.

CHATEAU DE CALADROY a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE CALADROY CUVEE LA JULIANE , CHATEAU DE CALADROY CUVEE LES GRENATS , CHATEAU DE CALADROY CC , CHATEAU DE CALADROY CUVEE BACCHUS , CHATEAU DE CALADROY CUVEE AL VI REAL , DIAMANT ROSE , CHATEAU DE CALADROY CUVEE LA TOUR CARREE , CHATEAU DE CALADROY CUVEE LES SCHISTES , DIAMANT ROSÉ


CHATEAU DE CALADROY, SCEA - CHATEAU - 66720 - BELESTA - France - SIREN 424006419


CHATEAU DE CALADROY - 1 BIS RUE VOLTAIRE - 10000 - TROYES - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement avec modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et vins) cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'A.O.C, vins de pays.