Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE BRIVES
CHATEAU DE BRIVES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
97682972
Date de dépôt :
12/06/1997
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/06/2007

Présentation de la marque CHATEAU DE BRIVES

Déposée le 12 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) CHATEAU DE BRIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DE BRIVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-30 du 25 juillet 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHATEAU DE BRIVES domicilié(e) 17800 BRIVES SUR CHARENTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 764 258 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.

La marque CHATEAU DE BRIVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97682972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE BRIVES est expirée depuis le 12 juin 2007.


CHATEAU DE BRIVES (Société Anonyme) - 17800 BRIVES SUR CHARENTE - France - SIREN 323764258


CABINET NUSS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-50

Publication - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1997-30

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU DE BRIVES"