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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU DE BESSEUIL
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CB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CB
CHATEAU DE BESSEUIL, SARL

Numéro de dépôt :
3930383
Date de dépôt :
25/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2022
CB de CHATEAU DE BESSEUIL

Présentation de la marque CB

Déposée le 25 juin 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU DE BESSEUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU DE BESSEUIL domicilié(e) - 71260 - CLESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 484 003 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP CEVAER – DESILETS – ROBBE domicilié(e) 223 RUE CHARLES GERMAIN - 69400 - VILLEFRANCHE / SAONE - France.

La marque CB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930383.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 18 20 21 25 29 30 34 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CB est expirée depuis le 25 juin 2022.

CHATEAU DE BESSEUIL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE BESSEUIL , CUVEE LEVROUTEE , L'œnothèque , Château de Besseuil


CHATEAU DE BESSEUIL, SARL - 71260 - CLESSE - France - SIREN 482484003


SCP CEVAER – DESILETS – ROBBE - 223 RUE CHARLES GERMAIN - 69400 - VILLEFRANCHE / SAONE - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

– fourchettes, cuillères et couteaux.

– articles de maroquinerie – portefeuilles. Sacs à main, valises, coffres de voyage et coffrets de toilette (vanity cases).

– meubles, porcelaines, faïences et bouteilles.

– verres et assiettes et plats de table.

– peignoirs, draps de bain et linges de maison vêtements.

– conserves de viande, poissons, légumes et confitures.

– épices et confiserie.

– briquets – cendriers – boîtes ou étuis à cigares et cigarettes.

– diffusion de matériel publicitaire.