Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SAINT BASTIAN
Numéro de dépôt :
1518162
Date de dépôt :
03/03/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/03/1999
Présentation de la marque SAINT BASTIAN
Déposée le 3 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) CHATEAU DE BERNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAINT BASTIAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SAINT BASTIAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1518162.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT BASTIAN est expirée depuis le 3 mars 1999.
CHATEAU DE BERNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34