Marque renouvelée - Marque en vigueur

Belle Isle
scea chateau de belle isle, scea chateau belle isle

Numéro de dépôt :
3702463
Date de dépôt :
04/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2030
Belle Isle de chateau de belle isle

Présentation de la marque Belle Isle

Déposée le 4 janvier 2010 par chateau de belle isleTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Belle Isle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-06 du 12 février 2010.

Le déposant est chateau de belle isleTODO domicilié(e) chemin paul pugnaud, 11700 LEZIGNAN CORBIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 038 783 105 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, scea chateau de belle isle, scea chateau belle isle, M. venture roger domicilié(e) 23 RUE DE LA CITE, 11700 CAPENDU - France.

La marque Belle Isle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3702463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Belle Isle arrivera à expiration en date du 4 janvier 2030.


scea chateau de belle isle, scea chateau belle isle - chemin paul pugnaud, 11700 LEZIGNAN CORBIERES - France - SIREN 038783105


scea chateau de belle isle, scea chateau belle isle, M. venture roger - 23 RUE DE LA CITE, 11700 CAPENDU - France


Publication - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2020 n°2750015 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-06-05

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.