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Marques déposées par la société CHATEAU DE BELCIER
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FLEURS DE BELCIER
Marque expirée - Marque en non vigueur

FLEURS DE BELCIER
CHATEAU DE BELCIER, SCA

Numéro de dépôt :
3624803
Date de dépôt :
23/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2019
FLEURS DE BELCIER de CHATEAU DE BELCIER

Présentation de la marque FLEURS DE BELCIER

Déposée le 23 janvier 2009 par la société CHATEAU DE BELCIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLEURS DE BELCIER »

Le déposant est la société CHATEAU DE BELCIER domicilié(e) 1 BELCIER - 33350 - LES SALLES DE CASTILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 130 299 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU DE BELCIER domicilié(e) 1 BELCIER - 33350 - LES SALLES DE CASTILLON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEURS DE BELCIER est expirée depuis le 23 janvier 2019.


CHATEAU DE BELCIER, SCA - 1 BELCIER - 33350 - LES SALLES DE CASTILLON - France - SIREN 310130299


CHATEAU DE BELCIER - 1 BELCIER - 33350 - LES SALLES DE CASTILLON - France


Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Inscription le 2 juin 2009 - Retrait partiel n°498757 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-02

Vins à l'exclusion des vins pétillants ou mousseux.