Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE BELCIER
CHATEAU DE BELCIER SCA

Numéro de dépôt :
3502684
Date de dépôt :
23/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2017
CHATEAU DE BELCIER de CHATEAU DE BELCIER SCA

Présentation de la marque CHATEAU DE BELCIER

Déposée le 23 mai 2007 par la société CHATEAU DE BELCIER SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DE BELCIER »

Le déposant est la société CHATEAU DE BELCIER SCA domicilié(e) 1 Belcier,33350 LES SALLES DE CASTILLON - 33350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 130 299 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA CHATEAU DE BELCIER domicilié(e) 1 Belcier,33350 LES SALLES DE CASTILLON - 33350 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE BELCIER est expirée depuis le 23 mai 2017.


CHATEAU DE BELCIER SCA - 1 Belcier,33350 LES SALLES DE CASTILLON - 33350 - France - SIREN 310130299


SCA CHATEAU DE BELCIER - 1 Belcier,33350 LES SALLES DE CASTILLON - 33350 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-44

Publication - Publication le 6 juil. 2007 au BOPI 2007-27

Vins d'appellation d'origine contrôlée.