Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Chateau de Bel-AirTODO
/
CHATEAU DE BEL AIR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU DE BEL AIR
SCEA Chateau de Bel-Air, SCEA

Numéro de dépôt :
98750906
Date de dépôt :
17/09/1998
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
17/09/2028

Présentation de la marque CHATEAU DE BEL AIR

Déposée le 17 septembre 1998 par Chateau de Bel-AirTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DE BEL AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-44 du 30 octobre 1998.

Le déposant est Chateau de Bel-AirTODO domicilié(e) Route de Belair 1 - 33500 - LALANDE DE POMEROL - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 963 898 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Chateau de Bel-Air domicilié(e) Route de Belair 1 - 33500 - LALANDE DE POMEROL - France.

La marque CHATEAU DE BEL AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98750906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU DE BEL AIR arrivera à expiration en date du 17 septembre 2028.


SCEA Chateau de Bel-Air, SCEA - Route de Belair 1 - 33500 - LALANDE DE POMEROL - France - SIREN 483963898


SCEA Chateau de Bel-Air - Route de Belair 1 - 33500 - LALANDE DE POMEROL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-10

Publication - Publication le 30 oct. 1998 au BOPI 1998-44

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2008 n°2379689 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2008-07-18

Inscription le 18 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°498725 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2008-07-18

Inscription le 18 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°498726 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2008-07-18

Inscription le 17 novembre 2014 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°635624 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-17

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2018 n°2687232 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-07-06

Inscription le 17 octobre 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°735811 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-10-17

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : " CHATEAU DE BEL AIR ".