Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE BEAULIEU
S.A.R.L. CHATEAU DE BEAULIEU

Numéro de dépôt :
95600516
Date de dépôt :
30/11/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/11/2005

Présentation de la marque DOMAINE DE BEAULIEU

Déposée le 30 novembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU DE BEAULIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE BEAULIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU DE BEAULIEU domicilié(e) 47180 Saint Sauveur de Meilhan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. CHATEAU DE BEAULIEU - France.

La marque DOMAINE DE BEAULIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE BEAULIEU est expirée depuis le 30 novembre 2005.

CHATEAU DE BEAULIEU a également déposé les autres marques suivantes : CUVÉE DE L'ORATOIRE , CHÂTEAU DE BEAULIEU LE BEL INSOLENT , CHÂTEAU DE BEAULIEU LE BEL INCONNU , CHÂTEAU de BEAULIEU “ Cuvée de l'Oratoire ” , Baron de Pontleroy , CUVEE DE DIANE , CHATEAU DE BEAULIEU , CUVÉE FLORILÈGE


S.A.R.L. CHATEAU DE BEAULIEU - 47180 Saint Sauveur de Meilhan - France


S.A.R.L. CHATEAU DE BEAULIEU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Vins d'appellation d'origine Côtes du Marmandais contrôllée provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine de Beaulieu