Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CUVÉE FLORILÈGE
SARL CHÂTEAU DE BEAULIEU

Numéro de dépôt :
3358996
Date de dépôt :
16/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
CUVÉE FLORILÈGE de CHÂTEAU DE BEAULIEU

Présentation de la marque CUVÉE FLORILÈGE

Déposée le 16 mai 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHÂTEAU DE BEAULIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CUVÉE FLORILÈGE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHÂTEAU DE BEAULIEU domicilié(e) 47180 ST SAUVEUR DE MEILHAN - 47180 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 784 055 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CHÂTEAU DE BEAULIEU domicilié(e) 47180 ST SAUVEUR DE MEILHAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CHÂTEAU DE BEAULIEU a également déposé les autres marques suivantes : CUVÉE DE L'ORATOIRE , CHÂTEAU DE BEAULIEU LE BEL INSOLENT , CHÂTEAU DE BEAULIEU LE BEL INCONNU , CHÂTEAU de BEAULIEU “ Cuvée de l'Oratoire ” , Baron de Pontleroy , CUVEE DE DIANE , DOMAINE DE BEAULIEU , CHATEAU DE BEAULIEU


SARL CHÂTEAU DE BEAULIEU - 47180 ST SAUVEUR DE MEILHAN - 47180 - France - SIREN 343784055


SARL CHÂTEAU DE BEAULIEU - 47180 ST SAUVEUR DE MEILHAN - France


Inscription le 7 mars 2006 - Rejet total n°429533 - Publication au BOPI 2006-03-07

Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25

Vins d'appellation d'origine Côtes du Marmandais contrôlée.