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Marques déposées par la société CHATEAU de BEAULIEU ; G.F.A. (Groupement Foncier Agricole
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DIANE de BEAULIEU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIANE de BEAULIEU
CHATEAU de BEAULIEU ; G.F.A. (Groupement Foncier Agricole)

Numéro de dépôt :
3169032
Date de dépôt :
13/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
13/06/2012
DIANE de BEAULIEU de CHATEAU de BEAULIEU ; G.F.A. (Groupement Foncier Agricole

Présentation de la marque DIANE de BEAULIEU

Déposée le 13 juin 2002 par la société CHATEAU de BEAULIEU ; G.F.A. (Groupement Foncier Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « DIANE de BEAULIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-29 du 19 juillet 2002.

Le déposant est la société CHATEAU de BEAULIEU ; G.F.A. (Groupement Foncier Agricole domicilié(e) D 14C,13840 ROGNES - 13840 - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 762 355 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU de BEAULIEU domicilié(e) 13840 ROGNES - France.

La marque DIANE de BEAULIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIANE de BEAULIEU est expirée depuis le 13 juin 2012.


CHATEAU de BEAULIEU ; G.F.A. (Groupement Foncier Agricole) - D 14C,13840 ROGNES - 13840 - France - SIREN 782762355


CHATEAU de BEAULIEU - 13840 ROGNES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29

Inscription le 29 avril 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°600045 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-04-29

Inscription le 13 avril 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°646674 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-13

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