Domaine Jean-Charles AUBERT
Présentation de la marque Domaine Jean-Charles AUBERT
Déposée le 30 octobre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Chateau de Bastet et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vignoble de Bastet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine Jean-Charles AUBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-49 du 8 décembre 2006.
Les déposants sont .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Domaine Jean-Charles AUBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3460381.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Domaine Jean-Charles AUBERT arrivera à expiration en date du 30 octobre 2026.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-15
Publication - Publication le 8 déc. 2006 au BOPI 2006-49
Inscription le 25 octobre 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°534456 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-25
Inscription le 25 octobre 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°534457 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-25
Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2016 n°2633198 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2016-11-25