CHATEAU BASSANEL VINS
Présentation de la marque CHATEAU BASSANEL VINS
Déposée le 29 mai 1986 par CHATEAU DE BASSANELTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « CHATEAU BASSANEL VINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU BASSANEL VINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1386757.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU BASSANEL VINS arrivera à expiration en date du 29 mai 2026.
Renouvellement sans limitation n°2066561 - Publication au BOPI 1996-20
Renouvellement sans limitation le 20 mars 2006 n°2310574 - Publication au BOPI 2006-03-20
Inscription le 7 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338461 - Publication au BOPI 2002-01-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23
Inscription le 22 avril 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°667592 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-22
Renouvellement sans limitation le 19 février 2016 n°2610681 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-02-19
Inscription le 20 décembre 2019 - Transmission totale de propriété n°776186 - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2019-12-20