Déposée le 6 février 2003 par CHATEAU Damien
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG),
la marque française « EUREXCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-11 du 14 mars 2003.
Le déposant est CHATEAU Damien domicilié(e) 28, Avenue de Maurin,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV &SUD domicilié(e) 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.
La marque EUREXCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208300.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUREXCEL est expirée depuis le 6 février 2013.
CHATEAU Damien a également déposé les autres marques suivantes : CHILLI CONE
CHATEAU Damien - 28, Avenue de Maurin,34000 MONTPELLIER - 34000 - France
CABINET BREV &SUD - 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-28
Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, plus particulièrement, appareils et écouteurs téléphoniques, casques audio ; souris, tapis de souris et claviers informatiques, cartes téléphoniques pré-payées. Télécommunications, plus particulièrement, communications téléphoniques et par terminaux d'ordinateurs,
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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