Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU D'ORSCHWIHR
Chateau d'Orschwihr, EARL

Numéro de dépôt :
4349751
Date de dépôt :
28/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/03/2027
CHATEAU D\'ORSCHWIHR de Chateau d\'Orschwihr

Présentation de la marque CHATEAU D'ORSCHWIHR

Déposée le 28 mars 2017 par la société Chateau d'Orschwihr auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHATEAU D'ORSCHWIHR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est la société Chateau d'Orschwihr domicilié(e) 1 rue du centre - 68500 - ORSCHWIHR - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 123 686 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chateau d'Orschwihr, M. Hartmann Gautier domicilié(e) 5 RUE du centre - 68500 - ORSCHWIHR - France.

La marque CHATEAU D'ORSCHWIHR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4349751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU D'ORSCHWIHR arrivera à expiration en date du 28 mars 2027.


Chateau d'Orschwihr, EARL - 1 rue du centre - 68500 - ORSCHWIHR - France - SIREN 530123686


Chateau d'Orschwihr, M. Hartmann Gautier - 5 RUE du centre - 68500 - ORSCHWIHR - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement avec modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée.