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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU D'OLIVIER
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A. D'OLIVEY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

A. D'OLIVEY
CHATEAU D'OLIVIER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4294627
Date de dépôt :
24/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/08/2026
A. D\'OLIVEY de CHATEAU D\'OLIVIER

Présentation de la marque A. D'OLIVEY

Déposée par voie électronique le 24 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU D'OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A. D'OLIVEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-37 du 16 septembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU D'OLIVIER domicilié(e) CHATEAU D'OLIVIER, 175 Avenue de Bordeaux - 33850 - LEOGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 308 032 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Marion PIGNOT domicilié(e) 11 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque A. D'OLIVEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4294627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A. D'OLIVEY arrivera à expiration en date du 24 août 2026.


CHATEAU D'OLIVIER, Société par actions simplifiée - CHATEAU D'OLIVIER, 175 Avenue de Bordeaux - 33850 - LEOGNAN - France - SIREN 330308032


NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Marion PIGNOT - 11 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins.