Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Provence I Love You
SAS CHATEAU D ESTOUBLON, SAS

Numéro de dépôt :
3970768
Date de dépôt :
21/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2022
Provence I Love You de CHATEAU D ESTOUBLON

Présentation de la marque Provence I Love You

Déposée le 21 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU D ESTOUBLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Provence I Love You » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU D ESTOUBLON domicilié(e) ROUTE DE MAUSSANE - 13990 - FONTVIEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 376 720 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS CHATEAU D ESTOUBLON, Mme REBOUL VALERIE domicilié(e) ROUTE DE MAUSSANE - 13990 - FONTVIEILLE - France.

La marque Provence I Love You a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Provence I Love You est expirée depuis le 21 décembre 2022.

CHATEAU D ESTOUBLON a également déposé les autres marques suivantes : CUVÉE MOGADOR , Provence Mon Amour , LES VERGERS DE MOGADOR , I Love Provence


SAS CHATEAU D ESTOUBLON, SAS - ROUTE DE MAUSSANE - 13990 - FONTVIEILLE - France - SIREN 376720017


SAS CHATEAU D ESTOUBLON, Mme REBOUL VALERIE - ROUTE DE MAUSSANE - 13990 - FONTVIEILLE - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Gelées, confitures, compotes ; comestibles ; graisses alimentaires ;

Sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; sucreries ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sodas ;

Vins bénéficiant des appellations d'origine contrôlée “ Côtes de provence ”, “ Coteaux d'Aix-en-Provence ”, “ Coteaux Varois en Provence ” et/ou “ le Baux de Provence ”. Huiles bénéficiant de l'Appellation d'origine contrôlée “ Huile d'Olive de Provence ” et/ou des appellations d'origines protégées “ Huile d'olive de la Vallée des Baux de Provence ” et/ou “ Huile d'Olive d'Aix-en-Provence ” et/ou “ Huile d'Olive de Haute Provence ”.