Marque renouvelée - Marque en vigueur

Château D'ESCOT
CHATEAU D'ESCOT, SCEA

Numéro de dépôt :
99770298
Date de dépôt :
15/01/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/01/2029

Présentation de la marque Château D'ESCOT

Déposée le 15 janvier 1999 par CHATEAU D'ESCOTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Château D'ESCOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est CHATEAU D'ESCOTTODO domicilié(e) 3 ROUTE DE PLASSAN - 33340 - LESPARRE MEDOC - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 569 365 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DU CHATEAU D'ESCOT, M. ROUY BRUNO domicilié(e) 3 ROUTE DE PLASSAN - 33340 - LESPARRE MEDOC - France.

La marque Château D'ESCOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99770298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Château D'ESCOT arrivera à expiration en date du 15 janvier 2029.

CHATEAU D'ESCOT a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LE PRIVERA


CHATEAU D'ESCOT, SCEA - 3 ROUTE DE PLASSAN - 33340 - LESPARRE MEDOC - France - SIREN 383569365


SCEA DU CHATEAU D'ESCOT, M. ROUY BRUNO - 3 ROUTE DE PLASSAN - 33340 - LESPARRE MEDOC - France


Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2008 n°2383464 - Publication au BOPI 2008-09-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Inscription le 20 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°497989 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-20

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2018 n°2693742 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-09-24

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU D'ESCOT.