Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU D'ESCLANS
CHATEAU D'ESCLANS DOMAINES SACHA LICHINE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
95575803
Date de dépôt :
14/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2025

Présentation de la marque CHATEAU D'ESCLANS

Déposée le 14 juin 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU D'ESCLANS DOMAINES SACHA LICHINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU D'ESCLANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU D'ESCLANS DOMAINES SACHA LICHINE domicilié(e) Château d'Esclans - 83920 - LA MOTTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 562 470 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, M. RODHAIN Philippe domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque CHATEAU D'ESCLANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95575803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU D'ESCLANS arrivera à expiration en date du 14 juin 2025.

CHATEAU D'ESCLANS DOMAINES SACHA LICHINE a également déposé les autres marques suivantes : LOVE THAT WINE , CHATEAU D'ESCLANS , ROCK ANGEL


CHATEAU D'ESCLANS DOMAINES SACHA LICHINE, Société par actions simplifiée à associé unique - Château d'Esclans - 83920 - LA MOTTE - France - SIREN 489562470


IP SPHERE, M. RODHAIN Philippe - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France


Inscription le 9 mars 1998 - Changement de dénomination n°251085 - Publication au BOPI 1998-03-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-48

Renouvellement sans limitation le 13 avril 2005 n°2286297 - Publication au BOPI 2005-04-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-09

Inscription le 14 mars 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°409003 - Publication au BOPI 2005-03-14

Inscription le 29 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°447410 - Publication au BOPI 2007-01-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-15

Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29

Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2015 n°2581261 - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-03-12

Inscription le 11 mars 2016 - Changement de nom, de dénomination n°664786 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-11

Vins et eaux de vies d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU D'ESCLANS"