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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU D'ENCOSTE
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LE COEUR D'ENCOSTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE COEUR D'ENCOSTE
CHATEAU D'ENCOSTE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4008464
Date de dépôt :
30/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/05/2023
LE COEUR D\'ENCOSTE de CHATEAU D\'ENCOSTE

Présentation de la marque LE COEUR D'ENCOSTE

Déposée par voie électronique le 30 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU D'ENCOSTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE COEUR D'ENCOSTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU D'ENCOSTE domicilié(e) 5 Lotissement LES CLAPOUSES - 34725 - SAINT-FELIX-DE-LODEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 977 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme. Nadine ROYER domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque LE COEUR D'ENCOSTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COEUR D'ENCOSTE est expirée depuis le 30 mai 2023.

CHATEAU D'ENCOSTE a également déposé les autres marques suivantes : COLLINE D'ENCOSTE , L'AME D'ENCOSTE , L'EMOTHION D'ENCOSTE , MURMURE DES ANGES , MURMURE D'ENCOSTE


CHATEAU D'ENCOSTE, société par actions simplifiée - 5 Lotissement LES CLAPOUSES - 34725 - SAINT-FELIX-DE-LODEZ - France - SIREN 511977217


TMARK CONSEILS, Mme. Nadine ROYER - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; boissons alcooliques contenant des fruits (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux ; apéritifs à base d'alcools ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; liqueurs ; eaux-de-vie ; cocktails (à base d'alcools) ; gin, rhum, vodka, whisky ; essences et extraits alcooliques.