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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU D'ENCOSTE
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L'EMOTHION D'ENCOSTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'EMOTHION D'ENCOSTE
CHATEAU D'ENCOSTE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3814969
Date de dépôt :
16/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2021
L\'EMOTHION D\'ENCOSTE de CHATEAU D\'ENCOSTE

Présentation de la marque L'EMOTHION D'ENCOSTE

Déposée le 16 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU D'ENCOSTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'EMOTHION D'ENCOSTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU D'ENCOSTE domicilié(e) 5 Lotissement LES CLAPOUSES - 34725 - SAINT-FELIX-DE-LODEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 977 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque L'EMOTHION D'ENCOSTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EMOTHION D'ENCOSTE est expirée depuis le 16 mars 2021.

CHATEAU D'ENCOSTE a également déposé les autres marques suivantes : LE COEUR D'ENCOSTE , COLLINE D'ENCOSTE , L'AME D'ENCOSTE , MURMURE DES ANGES , MURMURE D'ENCOSTE


CHATEAU D'ENCOSTE, société par actions simplifiée - 5 Lotissement LES CLAPOUSES - 34725 - SAINT-FELIX-DE-LODEZ - France - SIREN 511977217


TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; boissons alcooliques contenant des fruits (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux ; apéritifs à base d'alcools ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; liqueurs ; eaux-de-vie ; cocktails (à base d'alcools) ; gin, rhum, vodka, whisky ; essences et extraits alcooliques.