Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU D'EAU
/
TEXTILES EN BIAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEXTILES EN BIAIS
CHATEAU D'EAU, SAS

Numéro de dépôt :
3793425
Date de dépôt :
27/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2020
TEXTILES EN BIAIS de CHATEAU D\'EAU

Présentation de la marque TEXTILES EN BIAIS

Déposée le 27 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU D'EAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEXTILES EN BIAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU D'EAU domicilié(e) 3 rue de Séville - 68300 - SAINT LOUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 945 451 367 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OCEA, Société d'Avocats domicilié(e) 20 rue du Sillon - 68100 - MULHOUSE - France.

La marque TEXTILES EN BIAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEXTILES EN BIAIS est expirée depuis le 27 décembre 2020.

CHATEAU D'EAU a également déposé les autres marques suivantes : METTEZ UNE SOURCE DANS VOTRE BUREAU , CHATEAUD'EAU , SOURCE DE VITALITE POUR VOS COLLABORATEURS , Chateaud'eau , CHATEAUD'EAUVERGNE


CHATEAU D'EAU, SAS - 3 rue de Séville - 68300 - SAINT LOUIS - France - SIREN 945451367


OCEA, Société d'Avocats - 20 rue du Sillon - 68100 - MULHOUSE - France


Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile.

Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain.

Vêtements. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement), hausse de ceintures ; foulards ; bonneterie. Tissus pour la lingerie, protège-armatures, agrafages, bretelles. Tissus pour le prêt-à-porter. Sous-vêtements ; biais.

Dentelles, broderies, rubans et lacets ; crochets et oeillets, épingles et aiguilles. Article de mercerie ; passementerie, cocotes, passe poils, attaches ou fermetures pour vêtements.