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Marques déposées par chateau d'azurTODO
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Terroir d'Azur
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Terroir d'Azur
scea chateau d'azur, scea

Numéro de dépôt :
3806757
Date de dépôt :
16/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
16/02/2021
Terroir d\'Azur de chateau d\'azur

Présentation de la marque Terroir d'Azur

Déposée le 16 février 2011 par chateau d'azurTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Terroir d'Azur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est chateau d'azurTODO domicilié(e) 1010 chemin de la peiguière - 83270 - SAINT-CYR SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, scea chateau d'azur domicilié(e) 1010 chemin de la peiguiére - 83270 - SAINT CYR SUR MER - France.

La marque Terroir d'Azur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3806757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terroir d'Azur est expirée depuis le 16 février 2021.

chateau d'azur a également déposé les autres marques suivantes : jardin du soleil , Secret d'Azur , Bastide d'Azur , Grès d'Azur


scea chateau d'azur, scea - 1010 chemin de la peiguière - 83270 - SAINT-CYR SUR MER - France


scea chateau d'azur - 1010 chemin de la peiguiére - 83270 - SAINT CYR SUR MER - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Vins AOC d'appellation d'origine contrôlée.